Conditions Générales de Vente
General conditions of sale

Article 1. Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port. Les équivalences en devises autres que l'euro sont données à titre indicatif. Les commandes sont facturées en euros et payables en euros.

Article 2. Commandes
Les commandes se font sur les sites : www.medecine-des-arts.com et www.arts-medicine.com avec paiement sécurisé. Après validation du paiement, la commande est confirmée au client par courrier électronique. Le débit de la carte bancaire est effectué au moment de l'expédition de la commande.
Les commandes peuvent également se faire par téléphone au 33 (0)5 63 20 08 09, ou par courrier adressé à : Alexitère, 715 chemin du Quart F-82000 Montauban.

Article 3. Frais de port
Les frais de port varient selon la destination et le mode d'expédition choisi. Les différents tarifs sont présentés sur le site.

Article 4. Paiement
Le règlement des commandes s'effectue :
- par carte bancaire (débit au moment de l'expédition de la commande) pour les commandes en ligne ; ce mode de paiement bénéficie de la sécurisation du protocole SSL et utilise le système sécurisé PAYBOX (pour tout renseignement, voir www.paybox.com )
- par chèque bancaire pour les commandes par courrier. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France. Le mandat international peut également être utilisé.

Article 5. Disponibilité
Les ouvrages et produits présentés à la vente sont disponibles. Si l'un d'entre eux devenait indisponible (épuisé), le client en serait avisé dans les plus brefs délais.

Article 6. Livraison
La livraison se fait à l'adresse indiquée par le client. Le délai de livraison est variable selon le mode d'expédition choisi et la destination. La responsabilité de medecine des arts.com ne pourra être engagée en cas de retard de livraison .
En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'à la réception de celui-ci.

Article 7. Service clientèle
Pour toute information, vous pouvez contacter Alexitère au 33 (0)5 63 20 08 09 ou par courrier électronique à alexitere@medecine-des-arts.com

Article 8. Responsabilité. Transfert de propriété
Les livres et produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Tous les textes, ouvrages et illustrations reproduits sur les sites www.medecine-des-arts.com et www.arts-medicine.com sont réservés au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation que pour un usage privé est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable d'Alexitère ou de Médecine des Arts. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue présenté sur les sites www.medecine-des-arts.com et www.arts-medicine.com est strictement interdite.
Le transfert de propriété des livres et produits au profit de l'acquéreur ne sera réalisé qu'après paiement complet du prix par celui-ci, quelle que soit la date de livraison des livres et produits.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des livres et produits sera réalisé dès livraison et réception de ces livres et produits par l'acquéreur.
" Médecine des Arts " est une marque déposée.

Article 9. Informations nominatives
Les informations vous concernant sont traités dans la plus stricte confidentialité et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers ou à d'autres entreprises ou organismes. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.

Article 10. Acceptation des conditions de vente
L'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes conditions de vente.